Marque expirée - Marque en non vigueur

Léger 11o
LES CAVES HENRI DE RICHEMER, SCA

Numéro de dépôt :
3722436
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
Léger 11o de LES CAVES HENRI DE RICHEMER

Présentation de la marque Léger 11o

Déposée le 17 mars 2010 par LES CAVES HENRI DE RICHEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Léger 11o »

Le déposant est LES CAVES HENRI DE RICHEMER, SCA domicilié(e) 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES HENRI DE RICHEMER domicilié(e) 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léger 11o est expirée depuis le 17 mars 2020.

LES CAVES HENRI DE RICHEMER a également déposé les autres marques suivantes : la cave du port , Roséum


LES CAVES HENRI DE RICHEMER, SCA - 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France


LES CAVES HENRI DE RICHEMER - 1 RUE DU PROGRES - 34340 - MARSEILLAN - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543477 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.